Déposée le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FERTILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLY FRANCE domicilié(e) LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 147 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLY FRANCE, M. GENESTE Cyrille domicilié(e) LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France.
La marque FERTILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILL arrivera à expiration en date du 18 février 2025.
SLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FERTILLER , SLY , STRIPCAT
SLY FRANCE, SAS - LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France - SIREN 532147907
SLY FRANCE, M. GENESTE Cyrille - LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 12 octobre 2015 - Retrait partiel n°656101 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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