Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTILL
SLY FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4158031
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
FERTILL de SLY FRANCE

Présentation de la marque FERTILL

Déposée le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERTILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLY FRANCE domicilié(e) LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 147 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLY FRANCE, M. GENESTE Cyrille domicilié(e) LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France.

La marque FERTILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILL arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

SLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FERTILLER , SLY , STRIPCAT


SLY FRANCE, SAS - LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France - SIREN 532147907


SLY FRANCE, M. GENESTE Cyrille - LA MADELEINE - 47210 - BOURNEL - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 12 octobre 2015 - Retrait partiel n°656101 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.